Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUMERO H1
HYDROXYDASE - Société des Eaux Minérales Naturelles et des Laboratoires du Breuil S.A.

Numéro de dépôt :
92409450
Date de dépôt :
10/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2012

Présentation de la marque NUMERO H1

Déposée le 10 mars 1992 par la société HYDROXYDASE - Société des Eaux Minérales Naturelles et des Laboratoires du Breuil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMERO H1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est la société HYDROXYDASE - Société des Eaux Minérales Naturelles et des Laboratoires du Breuil domicilié(e) Le Méridien - 7, rue des Galoubies,63400 CHAMALIERES (dossier no 2216513) - 63400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 020 964 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HYDROXYDASE - Société des Eaux Minérales Naturelles et des Laboratoires du Breuil domicilié(e) Le Méridien, 7, rue des Galoubies,63400 CHAMALIERES (dossier no 2216513) - 63400 - France.

La marque NUMERO H1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUMERO H1 est expirée depuis le 10 mars 2012.

HYDROXYDASE - Société des Eaux Minérales Naturelles et des Laboratoires du Breuil a également déposé les autres marques suivantes : VITALIGO , HYDROLIGO , VEINOXOLONE , MINI THERMES , MARIE-CHRISTINE NORD , MINI THERMES , MARIE-CHRISTINE


HYDROXYDASE - Société des Eaux Minérales Naturelles et des Laboratoires du Breuil S.A. - Le Méridien - 7, rue des Galoubies,63400 CHAMALIERES (dossier no 2216513) - 63400 - France - SIREN 572020964


HYDROXYDASE - Société des Eaux Minérales Naturelles et des Laboratoires du Breuil - Le Méridien, 7, rue des Galoubies,63400 CHAMALIERES (dossier no 2216513) - 63400 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2002 n°2216513 - Publication au BOPI 2002-02-19

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrice.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.